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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 96
Versions de la disposition

Texte complet
96. Après un sautage, aucun travailleur ne peut réintégrer son poste de travail souterrain avant:
1°  que celui-ci et la voie de circulation y donnant accès n’aient été ventilés, conformément à l’article 41 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, r. 13);
2°  qu’au moins un changement d’air n’ait été effectué au poste de travail.
D. 213-93, a. 96; D. 885-2001, a. 382.
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